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Marques déposées par la société INOTECH
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Véga
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Véga
INOTECH

Numéro de dépôt :
3246797
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/09/2013
Véga de INOTECH

Présentation de la marque Véga

Déposée le 22 septembre 2003 par la société INOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Véga » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société INOTECH domicilié(e) 719 RUE Albert Camus, ZI du Midi,31390 AUTERIVE - 31390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 454 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVIS (e), Société d'Avocats domicilié(e) 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Véga a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véga est expirée depuis le 22 septembre 2013.

INOTECH a également déposé les autres marques suivantes : st MALO , Venus , ACTRA


INOTECH - 719 RUE Albert Camus, ZI du Midi,31390 AUTERIVE - 31390 - France - SIREN 404454530


ADVIS (e), Société d'Avocats - 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436494 - Publication au BOPI 2006-07-05

Inscription le 21 octobre 2004 - renonciation partielle n°401577 - Publication au BOPI 2004-10-21

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique. Connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement la distribution de courant électrique.